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Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 août 2026.

1. Éditeur

Le site www.s33d.tv (« S33D TV ») est édité par S33D, entreprise individuelle immatriculée en France sous le SIREN 793 577 941 (SIRET 793 577 941 00032), dont le siège est situé 6 Rés Beauséjour, 59310 Faumont, France.
Directeur de la publication : Samuel Dandjial.
Contact : contact@s33d.fr.

2. Hébergement

Le site et les vidéos sont hébergés sur l'infrastructure propre à S33D (auto-hébergement), en France, à l'adresse indiquée ci-dessus.

3. Nature du service — contenu généré automatiquement

Les journaux diffusés sur ce site sont produits automatiquement. La présentatrice, sa voix et une partie des visuels sont de synthèse ; le texte parlé est rédigé par un modèle de langage à partir de publications existantes. Aucune intervention journalistique n'a lieu, et il n'existe ni vérification humaine préalable, ni ligne éditoriale.

S33D TV n'est pas un service de presse en ligne au sens de la loi du 1er août 1986, et ne se substitue à aucune communication officielle. En cas de divergence, la publication de la commune ou du service public concerné fait foi.

4. Sources et reprise de contenus

Les sujets sont établis à partir de pages publiées librement accessibles sur les sites officiels des communes, des intercommunalités et des services publics. Chaque sujet conserve en base l'adresse de sa source et sa date de publication. Les contenus repris le sont sous forme de brèves informatives citant la source.

Les données ouvertes utilisées et leurs licences sont listées sur la page À propos et rappelées en pied de page.

5. Signalement, rectification, retrait

Toute personne ou collectivité peut demander la correction ou le retrait d'un contenu la concernant en écrivant à contact@s33d.fr, en précisant la commune et la date de l'édition. Une commune peut demander à ne plus être reprise du tout : la demande est appliquée sans discussion.

6. Données personnelles

Le site ne demande aucun compte, ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience tiers.

Deux traitements techniques existent :

Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition) à contact@s33d.fr.

7. Propriété intellectuelle

« S33D » est une marque déposée. Le code, l'identité visuelle, le personnage de Germaine et les habillages de S33D TV appartiennent à S33D. Les contenus tiers repris restent la propriété de leurs auteurs.

8. Responsabilité

Le service est fourni « en l'état ». S33D s'efforce d'assurer sa disponibilité et l'exactitude des informations diffusées, sans garantie de fonctionnement ininterrompu ni d'absence d'erreur. La génération automatique peut produire des approximations de date, de lieu ou de formulation : les journaux sont une aide à la découverte, pas une source de référence.

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